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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182, Numéro de volume : 5959, Numéro de dossier : 602-78059, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1881-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 87803/21, Numéro de boîte : 2000864857--2000864937
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2031
- Date de réception :
- 1906-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 917, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-203-9-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0786
- Date de réception :
- 1906-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1409
- Date de réception :
- 1906-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1881-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11, RG11M 87803/21, R182, 87803/21 CA, 2019-00300-7
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-215-5-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1347, Numéro de dossier : 3556-7, Partie de dossier : 1=1872-1877;2=1877-1939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2334
- Date de réception :
- 1905-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 901, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1461, Numéro de dossier : 20193
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0836
- Date de réception :
- 1906-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1440, Numéro de dossier : 115
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2595
- Date de réception :
- 1906-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 921, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1904-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-164-8-F, RG30-I-E-12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1482
- Date de réception :
- 1906-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 913, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 875, Numéro de bobine de microfilm : T-9571, Numéro de dossier : B21-A2/3, Partie de dossier : 1=1887-1946;2=1950-1959
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0208
- Date de réception :
- 1906-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1857-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1990, Numéro de dossier : 3556-70, Partie de dossier : 1=1857-1936;2=1890-1912
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1986, Numéro de dossier : 3556-62, Partie de dossier : 3=1891-1894;4=1894-1907;5=1913;6=1917;7=1917-1919;8=1920;9=1921
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0505
- Date de réception :
- 1906-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 905, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1991, Numéro de dossier : 3556-76, Partie de dossier : 1=1902-1907;2=1907-1908;3=1900-1916
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2216
- Date de réception :
- 1906-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 917, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1993, Numéro de dossier : 3556-81, Partie de dossier : 1=n.d.;2=1909-1926;3=1898-1908;4=1890-1908
- Date de modification :