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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1902/12/10-1971/06/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 78, Numéro de dossier : CH-1-11125
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1903/04/13-1966/09/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 86, Numéro de dossier : CH-1-11704
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0319
- Date de réception :
- 1906-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 903, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2299
- Date de réception :
- 1906-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0674
- Date de réception :
- 1906-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1359, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1352, Numéro de bobine de microfilm : C-14978
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- [ca. 1700-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-0-7-E, RG33-157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1967-123 NPC, Numéro de boîte : 4882
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1359
- Date de réception :
- 1906-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1673
- Date de réception :
- 1906-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 915, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1571
- Date de réception :
- 1906-07-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2230
- Date de réception :
- 1906-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 1634, Numéro de dossier : 608414
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1653
- Date de réception :
- 1906-07-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1291, Numéro de dossier : 300, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7768, Numéro de bobine de microfilm : C-12055, Numéro de dossier : 27112-6
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15009
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/02-1909/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1732, Numéro de dossier : 17935, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906/08-1938/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1519, Numéro de dossier : 1909
- Date de modification :