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Trouvé dans : Archives
Date : 1906
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 234 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer Canadien du Nord au Québec [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
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    Aucun objet numérique

    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164361
    Date :
    1887-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-108-1-F, RG15-D-III-24
    ... au Manitoba couvrant la période de 1887 à 1930. Ces documents se trouvent dans les registres de carte à fenêtre suivants : les listes de A à H des paroisses 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Correspondance se rapportant aux franchises postales et au favoritisme [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164326
    Date :
    1895-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-82-X-F, RG3-E-9
    ... au favoritisme. Les lettres proviennent du cabinet du sous-ministre des Postes et sont adressées à des députés ainsi qu'à des rédacteurs et à des éditeurs 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163719
    Date :
    1888-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-153-1-F, RG19-D-5-b
    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents juridiques et de correspondance ayant trait à la 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191977
    Date :
    1889-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-266-9-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série comprend des dossiers du service 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Mandats des terres des primes militaires de la rébellion du Nord-Ouest et certificats d'argent [document textuel (quelque microforme)] [1885-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164212
    Date :
    1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
    ... au plus tard, et le concessionnaire devait avoir commencé à résider sur la terre et à cultiver celle-ci dans les six mois suivant la date limite (cette date 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Enquêtes formelles et enquêtes préliminaires sur les sinistres de la marine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193299
    Date :
    1904-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-40-1-F, RG42-C-3-a
    ... au Archives nationales. Les listes comprennent: les eaux intérieures, à l'exception du St-Laurent en aval de Montréal; les sinistres sont classés 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Mackenzie, Mann and Company, Limited [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189985
    Date :
    1896-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-313-X-F, RG30-III-B
    ... au volume 1600. L'instrument de recherche 30-14 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1600. L'instrument de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du Bureau de l'épidémiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Journaux du Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164712
    Date :
    1898-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-89-5-F, RG18-D-2
    ... au Yukon ou qui y exerçaient des fonctions spéciales. Ces journaux proviennent de Bennett, Tagish, Dawson et Fort Resolution et, à part ceux de Fort 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163612
    Date :
    1905-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-83-X-F, RG17-B-III-1-a
    ... au point de normes pour ces produits, les relations avec différentes entreprises et associations, l'inspection, et tout particulièrement l'approvisionnement 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193367
    Date :
    1875-1880, 1920-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-26-1-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 407, 408, 411, 433, 624, 625. L'instrument de recherche au 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Bloc 7600 - Génie de construction [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107213
    Date :
    [1901-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6816-2-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Rio de Janeiro Light and Power Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190279
    Date :
    1905-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-746-8-F, RG30-III-L-5-f
    ... au volume 10223. L'instrument de recherche 30-56 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 10223. L'instrument de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Winnipeg Electric Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190287
    Date :
    1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-752-3-F, RG30-III-L-5-k
    ... au volume 10223. L'instrument de recherche 30-56 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 10223. L'instrument de 
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