Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/06/12 - 1906/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 6002, Numéro de dossier : 1482, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2112
- Date de réception :
- 1905-11-18
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1367, Numéro de bobine de microfilm : C-15002
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0716
- Date de réception :
- 1905-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 889, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1311
- Date de réception :
- 1905-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/12/13-1905/12/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2327, Numéro de dossier : 1905-1226
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6990, Numéro de bobine de microfilm : C-12940, Numéro de dossier : 976/20-5-15-11, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1807
- Date de réception :
- 1905-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 897, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7640, Numéro de bobine de microfilm : C-11594, Numéro de dossier : 18169-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8318, Numéro de bobine de microfilm : C-13785, Numéro de dossier : 976/8-7-13-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7614, Numéro de bobine de microfilm : C-11578, Numéro de dossier : 12169-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1905, Numéro de dossier : 3268-152, Partie de dossier : 1=1881-1905;2=1905-1910
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7676, Numéro de bobine de microfilm : C-11615, Numéro de dossier : 22169-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/01-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2614
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1888[/01/01] - 1940[/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 976/30-12-4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15211-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20174
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-F, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1840-1990; predominant 1917-1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-3, 2005-00477-4
- Date de modification :