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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2940, Numéro de bobine de microfilm : C-11301, Numéro de dossier : 197,550
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1796
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0812
- Date de réception :
- 1905-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3085, Numéro de bobine de microfilm : C-11322, Numéro de dossier : 277,850
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2345
- Date de réception :
- 1904-12-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1157
- Date de réception :
- 1905-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2105, Numéro de bobine de microfilm : C-11158--C-11159, Numéro de dossier : 19,274
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3556, Numéro de bobine de microfilm : C-10098, Numéro de dossier : 25, Partie de dossier : 25
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3556, Numéro de bobine de microfilm : C-10098, Numéro de dossier : 25, Partie de dossier : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0311
- Date de réception :
- 1905-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 725
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0011
- Date de réception :
- 1905-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 695
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2126
- Date de réception :
- 1905-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2560, Numéro de bobine de microfilm : C-11239, Numéro de dossier : 114,328
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1595
- Date de réception :
- 1905-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 3735, Numéro de dossier : 1024-136, Partie de dossier : 1=1892-1900;2=1901-1912;3=1912-1932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0814
- Date de réception :
- 1905-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1892-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10181-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 9279
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1253
- Date de réception :
- 1905-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9681-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 8590
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1062
- Date de réception :
- 1905-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0815
- Date de réception :
- 1905-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3092, Numéro de bobine de microfilm : C-11323, Numéro de dossier : 284,840
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2019
- Date de réception :
- 1905-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
- Date de modification :