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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0533
- Date de réception :
- 1905-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1333, Numéro de bobine de microfilm : C-14944
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Papyum
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1697
- Date de réception :
- 1905-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 897, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Meadow Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0111
- Date de réception :
- 1905-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 885, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Compton Island
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2224
- Date de réception :
- 1905-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 900, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0612
- Date de réception :
- 1905-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 889, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1335, Numéro de bobine de microfilm : C-14947
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0416
- Date de réception :
- 1905-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 January-27 March 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1458
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Swan Lake
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0555
- Date de réception :
- 1905-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Peace River Crossing
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1991
- Date de réception :
- 1905-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 898, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1364, Numéro de bobine de microfilm : C-14998
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- White Bear
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0941
- Date de réception :
- 1905-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1355, Numéro de bobine de microfilm : C-14982
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0385 M
- Date de réception :
- 1905-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 885, Code d'accès 90
- Date de modification :