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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 059
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Sept. 1892, Feb. 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-446-7-E, Numéro de boîte : 2000358023
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Sept. 24 1892, Feb. 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-445-5-E, Numéro de boîte : 2000358023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0356
- Date de réception :
- 1905-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0068
- Date de réception :
- 1905-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 885, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1501
- Date de réception :
- 1905-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-10-3-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, Dec. 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-13-9-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 30 June 1883, May 1946
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-844-8-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, 7 Dec. 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-15-2-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 April 1877, 1947
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-43-7-E, Numéro de boîte : 2000357843
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 April 1877, 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-47-4-E, Numéro de boîte : 2000357843
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 Jan. 1868, 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-77-2-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Feb. 1863, 7 Dec. 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-11-5-E, Numéro de boîte : 2000357840
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 28 May 1891, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-696-8-E, Numéro de boîte : 2000358076
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 April 1838, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-611-7-E, Numéro de boîte : 2000358042
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0747
- Date de réception :
- 1905-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 889, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0396
- Date de réception :
- 1905-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2831-9-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2832-0-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0570
- Date de réception :
- 1905-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2833-2-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 13 July 1865, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2834-4-E, Numéro de boîte : 2000697781
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1541
- Date de réception :
- 1905-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 31 July 1902, Nov. 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-3082-X-E, Numéro de boîte : 2000358301
- Date de modification :