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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 6410, Numéro de dossier : HQ-125, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12816, Numéro de dossier : 55, Partie de dossier : 1=1884-1889;2=1890-1900;3=1900-1939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0345
- Date de réception :
- 1905-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 979, Numéro de bobine de microfilm : T-14559, Numéro de dossier : 108012A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2020
- Date de réception :
- 1904-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2260
- Date de réception :
- 1905-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 901, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 March-22 July 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1458
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 261, Numéro de dossier : 2337, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2340
- Date de réception :
- 1904-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 August-30 October 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1459
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2339
- Date de réception :
- 1905-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 901, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2060
- Date de réception :
- 1904-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1167, Numéro de bobine de microfilm : T-15535, Numéro de dossier : 5412495
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10025
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1462
- Date de réception :
- 1905-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-2212-7-E, Numéro de volume : 709, Numéro de dossier : 1553, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1591
- Date de réception :
- 1905-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
North West Mounted Police - Extradition of Billy alias Bayly Rusnak from Austria charged with murder
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1905/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 137, Numéro de dossier : 1905-554
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0621 M
- Date de réception :
- 1905-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 894, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0331 M
- Date de réception :
- 1904-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 885, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1255, Numéro de dossier : 467913
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2831, Numéro de dossier : 306-2
- Date de modification :