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Date :
1905
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1706-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 239, Numéro de dossier : 792
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0052
- Date de réception :
- 1905-01-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-99-4-F, RG15-D-III-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0780
- Date de réception :
- 1905-04-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0863
- Date de réception :
- 1905-05-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 486, Numéro de dossier : 6016-1982-041-005, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 964, Numéro de bobine de microfilm : T-14547, Numéro de dossier : 430A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 333, Numéro de bobine de microfilm : T-4019, Numéro de dossier : 2907, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0412
- Date de réception :
- 1905-03-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11308, Numéro de dossier : R-7917, Partie de dossier : MHQ 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1627
- Date de réception :
- 1905-08-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/01/01 - 1905/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5996, Numéro de dossier : 21174, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1670
- Date de réception :
- 1905-08-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-1, Numéro de volume : 512, Numéro de bobine de microfilm : T-4349
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10283, Numéro de bobine de microfilm : T-7566, Numéro de dossier : 478/15-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0914
- Date de réception :
- 1905-05-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-07-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1012, Numéro de dossier : 172611
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0411
- Date de réception :
- 1905-03-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-10258, Numéro de dossier : 381815
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1271
- Date de réception :
- 1905-06-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-06-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1012, Numéro de dossier : 172061
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0860
- Date de réception :
- 1905-05-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 551, Numéro de dossier : 8010-1987-011-005, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7751, Numéro de bobine de microfilm : C-12044, Numéro de dossier : 27015-1
- Date de modification :