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Date :
1905
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 750, Numéro de bobine de microfilm : T-9484, Numéro de dossier : B21-2-29, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1258, Numéro de dossier : 482240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1242
- Date de réception :
- 1905-06-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 764, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-10, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0233
- Date de réception :
- 1905-02-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2093
- Date de réception :
- 1905-11-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 941, Numéro de bobine de microfilm : T-14532, Numéro de dossier : 921250
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 272, Numéro de dossier : 2878, Partie de dossier : 1=1904-1919;2=1918-1926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2635, Numéro de dossier : 479/37-2-7-92A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0783
- Date de réception :
- 1905-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 860, Numéro de bobine de microfilm : T-14480, Numéro de dossier : 702011
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1175
- Date de réception :
- 1905-06-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1858-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-273-2-F, RG10-B-7-a
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1258
- Date de réception :
- 1905-06-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 8632, Numéro de dossier : 11-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/03/08 - 1905/12/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5940, Numéro de dossier : 21109
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1173
- Date de réception :
- 1905-06-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 197, Numéro de dossier : I 4/80
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1291
- Date de réception :
- 1905-07-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893/05/17 DOD? 1939-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7218
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0391
- Date de réception :
- 1905-03-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11312, Numéro de dossier : R-8113, Partie de dossier : MHQ 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1762
- Date de réception :
- 1905-09-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1833-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-17-3-F, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 317, Numéro de bobine de microfilm : C-7867, Numéro de dossier : 305764
- Date de modification :