Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3556, Numéro de bobine de microfilm : C-10098, Numéro de dossier : 25, Partie de dossier : 24
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1804
- Date de réception :
- 1904-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1352
- Date de réception :
- 1904-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 877, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2309, Numéro de bobine de microfilm : C-11199, Numéro de dossier : 61,646
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1569
- Date de réception :
- 1904-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3557, Numéro de bobine de microfilm : C-10098, Numéro de dossier : 25, Partie de dossier : 28A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2095, Numéro de bobine de microfilm : C-11156, Numéro de dossier : 16,356
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0317
- Date de réception :
- 1904-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 869, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3557, Numéro de bobine de microfilm : C-10098, Numéro de dossier : 25, Partie de dossier : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1515
- Date de réception :
- 1904-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2047, Numéro de bobine de microfilm : C-11143, Numéro de dossier : 9212, Partie de dossier : 3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2684, Numéro de bobine de microfilm : C-11263, Numéro de dossier : 137,758, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1109
- Date de réception :
- 1904-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 876, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2761, Numéro de bobine de microfilm : C-11275, Numéro de dossier : 151,362, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0500
- Date de réception :
- 1904-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2511, Numéro de bobine de microfilm : C-11232, Numéro de dossier : 105,674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0009
- Date de réception :
- 1904-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 101047, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3072, Numéro de bobine de microfilm : C-11320, Numéro de dossier : 258,906
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2961, Numéro de bobine de microfilm : C-11303, Numéro de dossier : 206,211
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0859
- Date de réception :
- 1904-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 873, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2975, Numéro de bobine de microfilm : C-11305, Numéro de dossier : 210,325
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0252
- Date de réception :
- 1904-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 869, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2940, Numéro de bobine de microfilm : C-11301, Numéro de dossier : 197,550
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2345
- Date de réception :
- 1904-12-30
- Date de modification :