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Date : 1904
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : sourcecode_-1
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3726696
    Date :
    [1758]-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-0-2-F
    Fonds de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, images en mouvement, document sonore]. Comprend des documents portant sur l'industrie 
  2. 52
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquêter sur l'immigration de journaliers italiens à Montréal et sur les procédés frauduleux des bureaux de placement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    626
    Date :
    1903-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1180-0-5-F, RG33-99
    Fonds de la Commission royale d'enquêter sur l'immigration de journaliers italiens à Montréal et sur les procédés frauduleux des bureaux de placement 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Fonds de la bibliothèque du Parlement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    441
    Date :
    1850-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1026-0-0-F
    Fonds de la bibliothèque du Parlement [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la bibliothèque du Parlement et ses 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'énergie du Nord canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    758
    Date :
    1898-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R606-0-9-F, RG96
    Fonds de la Commission d'énergie du Nord canadien [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission d'énergie du 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les ressources naturelles de l'Alberta [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    614
    Date :
    1870-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1131-0-1-F, RG33-51, RG33M51 79003/28
    Fonds de la Commission royale sur les ressources naturelles de l'Alberta [document textuel, document cartographique]. Le rapport de la commission, 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale des voies de transport des produits canadiens acheminés par des ports canadiens vers les marchés internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    671
    Date :
    1903-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R251-0-7-F, RG33-3
    Fonds de la Commission royale des voies de transport des produits canadiens acheminés par des ports canadiens vers les marchés internationaux [document 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Fonds des Musées nationaux du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    806
    Date :
    1881-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-0-1-F, RG132
    Fonds des Musées nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par les Musées nationaux du Canada et ses 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Fonds du Cabinet du gouverneur-général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    432
    Date :
    1765-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-0-5-F, RG7
    Fonds du Cabinet du gouverneur-général du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Cabinet du 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale des transports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    566
    Date :
    1877-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1106-0-3-F, RG33-27
    Fonds de la Commission royale des transports [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 9 février 1951, a été déposé à la Chambre des communes 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Marine [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    691
    Date :
    1762-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-0-0-F, RG42
    Fonds du ministère de la Marine [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Travaux publics [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    438
    Date :
    1827-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-0-X-F, RG11
    Fonds du ministère des Travaux publics [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Travaux publics et 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    430
    Date :
    [1848-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-0-6-F, RG6
    Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  13. 63
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    448
    Date :
    1845-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-0-2-F, RG17
    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Agriculture et ses 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]. Droit d'auteur : Gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les ressources naturelles de la Saskatchewan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617
    Date :
    1877, 1880-1894, 1900-1904, 1907-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1130-0-4-F, RG33-50
    Fonds de la Commission royale sur les ressources naturelles de la Saskatchewan [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 12 mars 1935, 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Finances [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    451
    Date :
    1775-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-0-9-F, RG19
    Fonds du ministère des Finances [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office national de l'énergie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    761
    Date :
    1901-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R630-0-X-F, RG99
    Fonds de l'Office national de l'énergie [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office national de l'énergie et ses 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    464
    Date :
    1870-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-0-2-F, RG24
    Fonds du ministère de la Défense nationale [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Défense 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Monnaie royale canadienne [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    791
    Date :
    1852-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R726-0-4-F, RG120
    Fonds de la Monnaie royale canadienne [supports multiples]. Ce fonds comprends des documents d'archives créés et conservés par la Monnaie royale canadienne
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Police du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    450
    Date :
    1872-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-0-1-F, RG18-E
    Fonds de la Police du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Police du Canada et ses prédécesseurs
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    705
    Date :
    1817-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-0-X-F, RG52
    Fonds de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Fonds de Statistique Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    512
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-0-5-F, RG31
    Fonds de Statistique Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Statistique Canada et ses précurseurs
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Revenu national [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    447
    Date :
    1787-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-0-8-F, RG16
    Fonds du ministère du Revenu national [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Revenu national et 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale des assurances sur la vie [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    605
    Date :
    1891-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R252-0-4-F, RG33M4 78903/60, RG33-4
    Fonds de la Commission royale des assurances sur la vie [document textuel, document cartographique]. Le rapport de la Commission est daté du 22 février 1907 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Fonds du Patrimoine canadien [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    181036
    Date :
    [1770-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-0-8-F
    Fonds du Patrimoine canadien [supports multiples (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Patrimoine Canada et 
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