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Date :
1904
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-11-4-F, MG26-H
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 586, Numéro de bobine de microfilm : T-13835, Numéro de dossier : 192322
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1735
- Date de réception :
- 1904-09-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1890-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-25-5-F, RG10-C-IV-7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0506
- Date de réception :
- 1904-03-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0667
- Date de réception :
- 1904-04-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 257, Numéro de dossier : HQ-2-17-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 551, Numéro de dossier : 8010-1987-011-005, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7751, Numéro de bobine de microfilm : C-12044, Numéro de dossier : 27015-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1861
- Date de réception :
- 1904-09-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-D-I-8, Numéro de volume : 2551, Numéro de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0281
- Date de réception :
- 1904-02-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-j, Numéro de volume : 9979, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2358
- Date de réception :
- 1904-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 23, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 320, Numéro de bobine de microfilm : C-812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 750, Numéro de bobine de microfilm : T-9484, Numéro de dossier : B21-2-29, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1086
- Date de réception :
- 1904-05-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 23, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 315, Numéro de bobine de microfilm : C-811
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1484
- Date de réception :
- 1904-07-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 8632, Numéro de dossier : 11-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0822
- Date de réception :
- 1904-04-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-636-8-E, Numéro de volume : 114
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0026
- Date de réception :
- 1904-01-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893/05/17 DOD? 1939-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7218
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1833-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-17-3-F, RG16-A-3
- Date de modification :