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Date :
1904
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/06/12 - 1906/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 6002, Numéro de dossier : 1482, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6990, Numéro de bobine de microfilm : C-12940, Numéro de dossier : 976/20-5-15-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0558
- Date de réception :
- 1904-03-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7640, Numéro de bobine de microfilm : C-11594, Numéro de dossier : 18169-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8318, Numéro de bobine de microfilm : C-13785, Numéro de dossier : 976/8-7-13-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7614, Numéro de bobine de microfilm : C-11578, Numéro de dossier : 12169-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 144, Numéro de bobine de microfilm : T-18677, Numéro de dossier : 2398
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1905, Numéro de dossier : 3268-152, Partie de dossier : 1=1881-1905;2=1905-1910
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 939, Numéro de bobine de microfilm : T-14531, Numéro de dossier : 914746
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 144, Numéro de bobine de microfilm : T-18677, Numéro de dossier : 2399
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 144, Numéro de bobine de microfilm : T-18677, Numéro de dossier : 2401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1888[/01/01] - 1940[/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 976/30-12-4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1840-1990; predominant 1917-1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-3, 2005-00477-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1881-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-36, 1996-97/816 GAD, 75-J-14 VFRC, 1996-01815-9
- Date de modification :