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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2165
- Date de réception :
- 1903-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 866, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 059
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1698
- Date de réception :
- 1904-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 879, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 4, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 342, Numéro de bobine de microfilm : C-817
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1605
- Date de réception :
- 1904-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1638
- Date de réception :
- 1904-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1890 - 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0987
- Date de réception :
- 1904-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 874, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 4, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 326, Numéro de bobine de microfilm : C-813
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0777
- Date de réception :
- 1904-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 873, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1900-1905]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2153
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1840
- Date de réception :
- 1904-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 18, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 328, Numéro de bobine de microfilm : C-814
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1959
- Date de réception :
- 1904-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-655-4-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1763
- Date de réception :
- 1904-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 880, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 6, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 334, Numéro de bobine de microfilm : C-815
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0174
- Date de réception :
- 1904-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0306
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1883
- Date de réception :
- 1904-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 1904, octobre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0565
- Date de réception :
- 1903-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 11, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 308, Numéro de bobine de microfilm : C-809
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0280
- Date de réception :
- 1904-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 869, Code d'accès 90
- Date de modification :