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Date :
1904
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0132 M
- Date de réception :
- 1904-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1853
- Date de réception :
- 1904-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0806
- Date de réception :
- 1904-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1910
- Date de réception :
- 1904-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1648
- Date de réception :
- 1904-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 879, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813 [1912]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1000/1813 (1912 print), Numéro de boîte : 2000230614
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0495
- Date de réception :
- 1904-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813 [1912]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1000/1813 (1912 transcript), Numéro de boîte : 2000230615
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 July 1904 (1 May 1901)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10945
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 September 1904 (14 May 1901)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10946
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 September 1904 (14 May 1901)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10946
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 April 1904 (27 March 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10945
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1904 (30 April 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10945
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 February 1904 (22 August 1901)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10945
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894-1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894-1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 April 1904 (11 July 1901)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10945
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 May 1904 (18 June 1903)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10945
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894-1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1679
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 1904 (5 May 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10946
- Date de modification :