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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1240
- Date de réception :
- 1903-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 858, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Registre des billets de location indienne pour les cantons de Dundee et Glengarry [document textuel]
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels- Date :
- 1903-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-576-9-F, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Mackenzie
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1030
- Date de réception :
- 1903-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 856, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 163, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 303066
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0865
- Date de réception :
- 1903-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 855, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 208518
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 18600
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0810
- Date de réception :
- 1903-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 855, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3978, Numéro de bobine de microfilm : C-10200, Numéro de dossier : 156710-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nickel Belt
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1904
- Date de réception :
- 1903-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-433-9-F, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonaventure
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1542
- Date de réception :
- 1903-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6240, Numéro de bobine de microfilm : C-7962, Numéro de dossier : 525-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Moose Jaw - Lake Centre
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1627
- Date de réception :
- 1903-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 862, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/04-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2654
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 374122
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :