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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1615-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-229-6-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1493, Numéro de bobine de microfilm : C-14280
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0251
- Date de réception :
- 1903-02-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 303154
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12653, Numéro de dossier : 1031
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0665
- Date de réception :
- 1903-04-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0362
- Date de réception :
- 1903-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 303067
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 303066
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8025, Numéro de bobine de microfilm : C-9495, Numéro de dossier : 479/32-2-40A-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8025, Numéro de bobine de microfilm : C-9495, Numéro de dossier : 479/32-2-40A-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1460, Numéro de bobine de microfilm : C-14269
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0541
- Date de réception :
- 1903-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7618, Numéro de bobine de microfilm : C-11581, Numéro de dossier : 15016-56
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0839
- Date de réception :
- 1903-05-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8862, Numéro de bobine de microfilm : C-9742, Numéro de dossier : 1/18-11-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1555
- Date de réception :
- 1903-09-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/05-1903/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1459, Numéro de bobine de microfilm : C-14268
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1458, Numéro de bobine de microfilm : C-14268
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0890
- Date de réception :
- 1903-05-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/05-1903/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1459, Numéro de bobine de microfilm : C-14269
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1812
- Date de réception :
- 1903-10-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1664, Numéro de bobine de microfilm : C-3192
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1164
- Date de réception :
- 1903-07-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
- Date de modification :