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Date :
1903
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Non
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Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01-1966/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2808, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2039
- Date de réception :
- 1903-12-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1763
- Date de réception :
- 1903-10-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0597
- Date de réception :
- 1903-04-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1889-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1244-8-E, Numéro de volume : 25, 25, Numéro de dossier : GTR 195
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0909
- Date de réception :
- 1903-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893/08/25 DOD? 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7219
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0280
- Date de réception :
- 1903-02-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 797, Numéro de bobine de microfilm : T-12626, Numéro de dossier : 579135
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1872
- Date de réception :
- 1903-11-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14674-4-X-E, MG9-E5-4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0850
- Date de réception :
- 1903-05-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19-]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E113, Numéro de volume : 109
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0266
- Date de réception :
- 1903-02-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-4479-9-E, Numéro de volume : 16466
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0884
- Date de réception :
- 1903-05-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5862, Numéro de dossier : HQ-7-29-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0990
- Date de réception :
- 1903-06-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1225, Numéro de dossier : 216974, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 12, 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 268, Numéro de bobine de microfilm : C-801
- Date de modification :