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Date :
1903
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-80-9-F, RG18-B-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 792, Numéro de bobine de microfilm : T-12622, Numéro de dossier : 575512
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2039
- Date de réception :
- 1903-12-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1763
- Date de réception :
- 1903-10-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0597
- Date de réception :
- 1903-04-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10017
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893/08/25 DOD? 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7219
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0909
- Date de réception :
- 1903-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 797, Numéro de bobine de microfilm : T-12626, Numéro de dossier : 579135
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0280
- Date de réception :
- 1903-02-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1872
- Date de réception :
- 1903-11-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 503, Numéro de dossier : 6275-1982-041-006, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-37-9-F, RG23-B-1-b
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0850
- Date de réception :
- 1903-05-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-4479-9-E, Numéro de volume : 16466
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0266
- Date de réception :
- 1903-02-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/04/13-1915/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-1, Numéro de volume : 516, Numéro de dossier : 21794 L, Partie de dossier : 1=1889/04/13-1935/02/21;2=1912/06/24-1915/01/30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0884
- Date de réception :
- 1903-05-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-102-4-F, RG18-C-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0990
- Date de réception :
- 1903-06-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5862, Numéro de dossier : HQ-7-29-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 844, Numéro de bobine de microfilm : T-14467, Numéro de dossier : 650474
- Date de modification :