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Archives
Date :
1903
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
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Oui
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 062
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0394
- Date de réception :
- 1903-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
- Date de modification :