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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 August 1900-3 August 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0812
- Date de réception :
- 1902-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1902
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1778
- Date de réception :
- 1902-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1481
- Date de réception :
- 1902-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14953
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1901-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-3256-X-E, Numéro de volume : 1068, Numéro de dossier : 2477, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 230, Numéro de dossier : 1114, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1084
- Date de réception :
- 1902-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7411, Numéro de dossier : 16032-198
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1096 L
- Date de réception :
- 1902-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 841, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2255
- Date de réception :
- 1901-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 833, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 23, 1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 791G, Numéro de bobine de microfilm : C-372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0141
- Date de réception :
- 1902-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1889-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-327-X-F, RG30-III-C-14
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0219
- Date de réception :
- 1902-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 835, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1332, Numéro de bobine de microfilm : C-14941
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1399
- Date de réception :
- 1902-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1902
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1123 L
- Date de réception :
- 1902-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10025
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1895-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7819-8-1-F, MG27-IIC1
- Date de modification :