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Trouvé dans : Archives
Date : 1902
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (146)

Date :

1900-1909 (146)

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Affichage de 126 - 146 sur 146 résultats filtrés
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  1. 126
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    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    ... au favoritisme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les 
  2. 127
    Aucun objet numérique

    Service central du quartier général de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    ... au QGDN combine un service central des dossiers et des opérations de gestion des documents indépendantes effectuées par les directions générales, les 
  3. 128
    Aucun objet numérique

    Agence de St. Regis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162645
    Date :
    1812-1965, microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-570-8-F, RG10-C-VI
    ... au microfilmage. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Il est également possible de trouver des documents connexes dans la série de l'Agence de 
  4. 129
    Aucun objet numérique

    Plumitifs et index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4435206
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-2-8-F
    ... transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2003, 2005 et 2012. Le droit d'auteur appartient au gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu
  5. 130
    Aucun objet numérique

    Section des recherches généalogiques et archivistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163134
    Date :
    [1860-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-686-5-F, RG10-B-3
    ... au Centre de référence du Programme, voir les séries du Centre de référence du Programme et du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités 
  6. 131
    Aucun objet numérique

    Prévisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  7. 132
    Aucun objet numérique

    Surintendant général de la Direction des services postaux [document textuel (microforme)] [1877-1939]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164638
    Date :
    Microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-101-X-F, RG3-K
    ... au sujet des locaux, des accessoires, des boîtes, des acquisitions de terres, des rénovations, des plans d'étage, des locaux loués et des pétitions. Les 
  8. 133
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... au moment de son transfert aux Archives nationales, en l'occurrence le bureau de district de l'île Manitoulin. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  9. 134
    Aucun objet numérique

    Tables de statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181187
    Date :
    1880-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-81-0-F, RG26-C-1
    ... au Canada entre 1880 et 1964. Les volumes 16-25 se composent d'une variété de grands livres reliés, d'énoncés tabulaires libres et de notes sur les 
  10. 135
    Aucun objet numérique

    Division du développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163591
    Date :
    [1883-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-105-1-F, RG19-F-2-d-ii
    ... au développement régional, à l'agriculture, des projets scientifiques, des accords visant l'utilisation pacifique de l'énergie atomique, ainsi que des 
  11. 136
    Aucun objet numérique

    Direction des enquêtes criminelles [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164744
    Date :
    1902-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-152-8-F, RG18-F-2, RG18M 967001, RG18-B-5
    ... au Code criminel et un registre des enquêtes touchant à la prohibition. La série se compose aussi de dossiers sur les contrevenants de l'armée, sur les 
  12. 137
    Aucun objet numérique

    Baux et licences [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164931
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-4-7-F, RG52-1-a
    ... au service central de la voie maritime et l'administration ya ajouté de la correspondance contemporaine. Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux 
  13. 138
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil et règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188100
    Date :
    1884-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-5-2-F, RG84-A-6-a
    ... au Canada, classés par ordre chronologique. Ils portent sur tous les aspects de l'activité des parcs, notamment la création et l'agrandissement des parcs, l 
  14. 139
    Aucun objet numérique

    Cabinet du commissaire [document textuel (microforme)] [1899-1902]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165701
    Date :
    Microfilmé entre 1970 et 1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-136-3-F, RG91-C-1
    ... au 23 septembre 1902. La correspondance reflète l'éventail des pouvoirs législatifs détenus par le commissaire et peut notamment porter sur l'imposition, l 
  15. 140
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    ... au sens de la loi, 1840-1981. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série 
  16. 141
    Aucun objet numérique

    Prévisions budgétaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194867
    Date :
    1877-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-290-1-F, RG11-B-6
    ... au gouvernement civil. Certains budgets de dépenses semblent être des doubles, mais il ya des différences quant à la personne à laquelle le budget a été 
  17. 142
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
  18. 143
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162830
    Date :
    1881-1988, microfilmé [ca. 1972-1973]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-108-0-F, RG25M 79002/3395, RG25-A-5-d
    ... au Gouverneur général et portent sur l'immigration asiatique, le commerce, les questions militaires, etc. Les coupures de presse de 1972 à 1973 sont sur 
  19. 144
    Aucun objet numérique

    Bureau des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    768
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-F, RG105
    ... au Canada et d'autres brevets notables. L'instrument de recherche 105-8 indique le numéro de volume, le numéro et le titre du brevet, le titulaire du brevet 
  20. 145
    Aucun objet numérique

    Canadian Surface Transportation Administration central registry [textual record, technical drawing, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133863
    Date :
    1860-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-227-X-E, RG12-D, RG12-E-4, RG12M 956010, RG12-A-2-B
    ... au ministere des transports. 1974. RG12M 956010: Cartographic material: Scales differ. RG12M 956010: Technical drawing: Scales differ. RG12M 956010: Items 
  21. 146
    Aucun objet numérique

    Research Branch [multimedia records]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    134081
    Date :
    [1895-2006 (predominant dates 1959-1999)]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-113-4-E, RG17-B-VII-1-a, RG17M 8891
    ... au Canada. 5. Operational, administrative, and historical files from headquaters and regional Research Branch locations, including Atlantic and Prairie 
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