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Date : 1902
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191106
    Date :
    1892-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1004-2-F, RG30-IV-C
    ... au Nouveau-Brunswick. En plus de l'European and North American Railway (RG30-IV-A-2), qui était la propriété du gouvernement du Nouveau-Brunswick, des 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137844
    Date :
    1885-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-207-3-F, RG43-C-IV
    ... Au moment de sa création, le ministère des Chemins de fer et Canaux devait également assumer la responsabilité du réseau de canaux. La Direction des canaux 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    475
    Date :
    1880-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-1-4-F, RG25-B-1
    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]. La série se compose des sous-séries suivantes 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135677
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-80-2-F, RG10-D-11-a
    ... au ministère des Affaires indiennes. En 1951, cette responsabilité est passée du ministère des Affaires indiennes au bureau du Conservateurs des actes 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202682
    Date :
    1898-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-148-X-F, RG85-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    ... au volume 2220. L'instrument de recherche 30-26 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2220. L'instrument de 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165160
    Date :
    1872-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-1-3-F, RG18-E
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201591
    Date :
    1883-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-26-4-F, RG139-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 30-32 L'instrument de recherche au niveau du dossier 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165162
    Date :
    1883-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-2-5-F, RG18-E
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201720
    Date :
    1888-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-164-3-F, RG21-D-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... au Système de recherche d'information sur l'immatriculation des navires. Les chercheurs devraient savoir qu'il est possible qu'il y ait un retard entre le 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190780
    Date :
    1846-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-998-2-F, RG30M 79003/5, RG30-III
    ... au réseau du chemin de fer Canadien du Nord. La Compagnie du chemin de fer Canadien du Nord devait être la principale composante des Chemins de fer 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180063
    Date :
    1885-1953, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-164-X-F, RG76-D-2
    ... au contrôleur en chef de l'immigration chinoise à Ottawa qui, lui, devait garder à jour un registre général de tous les immigrants chinois entrant au Canada 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164441
    Date :
    1841-1952, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-92-2-F, RG3-G
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche est une liste de dossiers des volumes 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    ... au travail ainsi que les pensions et les avantages. Les questions transférées à l'AGRHFPC incluent la classification, l'équité en matière d'emploi et les 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191063
    Date :
    1900-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-992-1-F, RG30M 923029, RG30M 923039, RG30M 890624, RG30-I-E
    ... au réseau de la Grand Trunk Pacific. Le project a été le plus ambitieux du Grand Tronc, et il a finalement signifié la fin du Grand Tronc en tant que 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190295
    Date :
    1899-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-417-0-F, RG30-IV-D-1
    ... au volume 10227. L'instrument de recherche 30-56 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 10227. L'instrument de 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier. De façon générale, de 1841 à 1882, ces 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164045
    Date :
    1867-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, des volumes 1873-2043. L'instrument de recherche au niveau du 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135640
    Date :
    1900-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-47-4-F, RG10-C-V-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
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