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Archives
Date :
1902
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0919
- Date de réception :
- 1902-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 841, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1969
- Date de réception :
- 1902-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0570
- Date de réception :
- 1902-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1356
- Date de réception :
- 1902-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813 [1912]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1000/1813 (1912 print), Numéro de boîte : 2000230614
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1443
- Date de réception :
- 1902-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813 [1912]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1000/1813 (1912 transcript), Numéro de boîte : 2000230615
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1306
- Date de réception :
- 1902-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1939
- Date de réception :
- 1902-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0320
- Date de réception :
- 1902-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 835, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1882
- Date de réception :
- 1902-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894-1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894-1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1894-1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 February 1902 (18 October 1873)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10943
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 December 1902 (12 June 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10944
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 March 1902 (20 June 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10943
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 16 Dec. 1850, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1041-8-E, Numéro de boîte : 2000358130
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 June 1902 (12 May 1896 and 20 April 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10943
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 December 1902 (12 June 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10944
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 February 1902 (12 June 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10943
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 30 May 1865, 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2692-X-E, Numéro de boîte : 2000357978
- Date de modification :