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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0442
- Date de réception :
- 1901-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1212, Numéro de dossier : 7021
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1447
- Date de réception :
- 1901-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 826, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5782, Numéro de dossier : 214-B(s), Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0892
- Date de réception :
- 1901-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13059, Numéro de dossier : 86212
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0506 L
- Date de réception :
- 1900-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 813, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13060, Numéro de dossier : 86212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieTimbres-poste et produits
- Date :
- 1827-1952, predominant 1840-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-3252-2-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1905
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1905
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1900-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, R227, 1983-120 NPC
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1852-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, 1997-98/513 GAD, 1997-00247-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments photographiques
- Date :
- ca.1900-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R227-208-8-E
- Date de modification :