Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 January 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1418, Numéro de dossier : 593717
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/03/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397, Numéro de dossier : 555680
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0418
- Date de réception :
- 1901-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 819, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 October 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 654874
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1865
- Date de réception :
- 1901-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 829, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0972 L
- Date de réception :
- 1901-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1345, Numéro de bobine de microfilm : C-14965
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0577 L
- Date de réception :
- 1901-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0834 L
- Date de réception :
- 1901-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/01/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 609360
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1941
- Date de réception :
- 1901-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 830, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 745
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2267
- Date de réception :
- 1901-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 833, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 596558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2730
- Date de réception :
- 1900-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 813, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 631757
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2034
- Date de réception :
- 1901-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 831, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2995
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1958
- Date de réception :
- 1901-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 830, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1349, Numéro de bobine de microfilm : C-14972
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/11/13-1901/01/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1400
- Date de modification :