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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1076-5-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0828
- Date de réception :
- 1901-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1013-3-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1545
- Date de réception :
- 1901-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0848
- Date de réception :
- 1901-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1950]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11967-54-4-E, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1011-X-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1077-7-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2239
- Date de réception :
- 1901-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2995
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1531
- Date de réception :
- 1901-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881[1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de dossier : 5187
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2109
- Date de réception :
- 1901-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 831, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0191
- Date de réception :
- 1901-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 815, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0325
- Date de réception :
- 1901-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 816, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2695
- Date de réception :
- 1900-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 813, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1780] (1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/[1780](1921) (14 sheets), Numéro de boîte : 2000206472
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1431
- Date de réception :
- 1901-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1908
- Date de réception :
- 1901-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 830, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0956
- Date de réception :
- 1901-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 821, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
- Date de modification :