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Date : 1901
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Art

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    731
    Date :
    1875-1971, 1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-22-3-F, RG72M 77803/4, RG72M 82303/19, RG72M 78903/52, RG72M 83403/12, RG72
    ... au parc de Wembley, Londres, L'Angleterre en 1924. Les dessins ont été préparés par AW Tolmie, Commissaire d'exposition et J. Oscar Turcotte, chef de la 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    188061
    Date :
    1897-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-68-4-F, RG84-A-2-a
    ... au système de gestion des dossiers au moyen d'un mot-matière, mais ils doivent aussi consulter 84-2 afin de déterminer quel est les bon numéro de volume RG 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    165471
    Date :
    1857-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-35-3-F, RG88M 59/3395, RG88M 77803/12, RG88M 82303/12, RG88M 87803/29, RG88M 88970, RG88M 88986, RG88M 82303/5, RG21M 1968-00002-X, RG88M 923038, RG88M 934018, RG88M 934023, RG88M 956005, RG88M 889177, RG88M 912032, RG88-C
    ... au final a produit plus de 1700 photographies aériennes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art
    No d'identification :
    135442
    Date :
    [ca. 1878-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-24-7-F, RG12-B-16, RG12M 82303/29
    ... au DGA. La série inclut la collection d'Appleton de copies des plans de bateaux, et une copie du nouveau modèle proposé pour la crête canadienne de la garde 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164385
    Date :
    1873-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-138-X-F, RG15M 77803/13, RG15-D-V-1
    ... au Manitoba tels qu'émis par la Direction est conservé dans le vol. 3172. Le registre est classé selon le nom du titulaire de permis. Droits d'auteur 
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    ... au cours des périodes suivantes : 1867-1876; 1877-1890; 1891-1903; 1904-1915 et 1916-1930. Des index généraux couvrant les années ultérieures sont en 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    165063
    Date :
    1883-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-150-4-F, RG18-F-1, RG18M 90140, RG18M 81203/25, RG18M 934021
    ... Au nombre des modifications apportées par la nouvelle loi figurent le changement du nom en Gendarmerie royale du Canada, l'affectation du commissaire à 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4435212
    Date :
    1876-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4-1-F
    ... au Receveur général par le registraire, pour des causes entre 1938 et 1949, se trouvent dans le volume 3327. Ceci est une description préliminaire 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    194868
    Date :
    1861-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-47-3-F, RG11-C
    ... au canal de navigation de la baie Georgian, des livrets de lettres de l'ingénieur en chef, et du surintendant du génie de l'Ottawa River Works, des rapports 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    ... au QGDN combine un service central des dossiers et des opérations de gestion des documents indépendantes effectuées par les directions générales, les 
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