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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 March 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1418, Numéro de dossier : 614277
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 850, Numéro de bobine de microfilm : T-14472, Numéro de dossier : 667019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0508
- Date de réception :
- 1901-03-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- between 1900 and 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1937
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2160
- Date de réception :
- 1901-12-03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1016
- Date de réception :
- 1901-05-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 November 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 660024
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/05/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 631757
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1049
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0370
- Date de réception :
- 1901-02-19
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0262
- Date de réception :
- 1901-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 543, Numéro de dossier : 8006-1987-024-003, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1737
- Date de réception :
- 1901-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 828, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 February 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1418, Numéro de dossier : 606876
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 December 1898-24 October 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1452
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1671
- Date de réception :
- 1901-08-17
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14954
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2790
- Date de réception :
- 1900-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 814, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10 December 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 663442
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0403
- Date de réception :
- 1901-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1367, Numéro de bobine de microfilm : C-15003
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0108
- Date de réception :
- 1901-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 815, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2994, Numéro de bobine de microfilm : C-11307, Numéro de dossier : 217,900
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1045
- Date de modification :