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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 March 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1418, Numéro de dossier : 616574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1889-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-85-1-F, RG10-C-V-36
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0383
- Date de réception :
- 1901-02-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12816, Numéro de dossier : 55, Partie de dossier : 1=1884-1889;2=1890-1900;3=1900-1939
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0011
- Date de réception :
- 1901-01-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2138
- Date de réception :
- 1901-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 831, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10025
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2460
- Date de réception :
- 1900-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 819, Code d'accès 90
-
DESJARLAIS, Olivier (Son of Guillaume Desjarlais) - Scrip number A 4585 and A 12954 - Amount 240.00$
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 12 April 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 621316
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0680 L
- Date de réception :
- 1901-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 824, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1284, Numéro de dossier : 115, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0116
- Date de réception :
- 1901-01-15
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 October 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 655089
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2831, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2173
- Date de réception :
- 1901-12-05
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 November 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 658897
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0770 L
- Date de réception :
- 1901-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 555680
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2006
- Date de réception :
- 1901-11-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0820 L
- Date de réception :
- 1901-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/11/13-1901/09/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1400
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 207, Numéro de dossier : 175-01
- Date de modification :