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Trouvé dans : Archives
Date : 1901
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
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  1. 1
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Employee Provident Fund - Paris, Spurgeon Gasbey

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6297010
    Date :
    [between 1900-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-21162-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43431
    Employee Provident Fund - Paris, Spurgeon Gasbey. Railway Employees Provident Fund. Provident Fund (PF) number is in the file number creator field
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    p. 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Land concession near Quebec granted Mr. O.W. Norden of Paris - 1,000,000 acres near L [Lake] St. James - Col Secy [Colonial Secretary] 1901/05/25 - Confidl [Confidential] trs [transmits] memo - Britis ... [Voir le titre complet] h Embassy Paris suggesting it may have a political obje

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172653
    Numéro de décret :
    1901-0760 L
    Date de réception :
    1901-06-06
    Date d'examen :
    1901-06-20
    Date d'approbation :
    1901-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
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    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Paris Exhibition dissolution of Canadian Board of Commissioners on 1901/04/30 Messrs Gillmor and Burpee already off - Min Agr [Minister of Agriculture] 1901/04/19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71950
    Numéro de décret :
    1901-0851
    Date de réception :
    1901-04-20
    Date d'examen :
    1901-05-01
    Date d'approbation :
    1901-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
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    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Copies of Dominion Statutes in French to be supplied to SociÚtÚ de Legislation Comparee Paris, France - Prest [President] 1901/01/04 recd [recommend]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71312
    Numéro de décret :
    1901-0104
    Date de réception :
    1901-01-14
    Date d'examen :
    1901-01-14
    Date d'approbation :
    1901-01-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 814, Code d'accès 90
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