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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1000
- Date de réception :
- 1900-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-13A.04
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1265
- Date de réception :
- 1900-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0306
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1722
- Date de réception :
- 1900-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 804, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 059
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0533
- Date de réception :
- 1900-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1887-1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A373/X2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0381
- Date de réception :
- 1900-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 794, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 057
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0164
- Date de réception :
- 1900-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 059
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0642
- Date de réception :
- 1900-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10966
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0501
- Date de réception :
- 1900-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 795, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0189
- Date de réception :
- 1900-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0326
- Date de réception :
- 1900-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1890-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A137-01/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1801
- Date de réception :
- 1900-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 805, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1925]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11967-46-5-E, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2217
- Date de réception :
- 1900-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3620
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1830
- Date de réception :
- 1900-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 805, Bobine C-3781 Code d'accès 90
- Date de modification :