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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0189
- Date de réception :
- 1900-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0053
- Date de réception :
- 1900-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 792, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1058
- Date de réception :
- 1900-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1076-5-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1013-3-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1950]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11967-54-4-E, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1948
- Date de réception :
- 1900-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1011-X-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2695
- Date de réception :
- 1900-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 813, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1077-7-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0731
- Date de réception :
- 1900-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1900
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2045
- Date de réception :
- 1900-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1900
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881[1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de dossier : 5187
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2496
- Date de réception :
- 1900-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : G1115.C253 1900 copy 1, Numéro de boîte : 2000710286
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2515
- Date de réception :
- 1900-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1372
- Date de réception :
- 1900-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2610
- Date de réception :
- 1900-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 814, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1207
- Date de réception :
- 1900-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
- Date de modification :