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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/03/17,1891/04/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 681, Numéro de dossier : 77836
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 669, Numéro de bobine de microfilm : T-14417, Numéro de dossier : 295940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0319 H
- Date de réception :
- 1890-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/01/02,1892/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 713, Numéro de dossier : 81800
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0082 K
- Date de réception :
- 1897-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 733, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1118 K
- Date de réception :
- 1898-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 767, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 676, Numéro de dossier : 77178
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/05/30,1891/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 688, Numéro de dossier : 78757
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/09/17,1891/10/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 703, Numéro de dossier : 80518
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2705
- Date de réception :
- 1897-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 744, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/08/04,1890/08/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 652, Numéro de dossier : 74201
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0646
- Date de réception :
- 1895-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/02/04,1891/02/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 677, Numéro de dossier : 77374
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4119
- Date de réception :
- 1896-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/10/31,1890/11/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 663, Numéro de dossier : 75625
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1795
- Date de réception :
- 1895-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/12/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 887, Numéro de dossier : 112516
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/05/12,1891/05/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 687, Numéro de dossier : 78654
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0527
- Date de réception :
- 1890-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/03/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 679, Numéro de dossier : 77529
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2206
- Date de réception :
- 1896-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1159, Numéro de dossier : 5443
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0696
- Date de réception :
- 1896-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/07/30,1891/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 695, Numéro de dossier : 79630
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2456
- Date de réception :
- 1893-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 630, Bobine C-3614 Code d'accès 90
- Date de modification :