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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2788, Numéro de bobine de microfilm : C-11278, Numéro de dossier : 156,477
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0109
- Date de réception :
- 1892-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [ca 1873-1946]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18564-0-5-F, MG28-III60
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 156, Numéro de dossier : 578-98
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2141
- Date de réception :
- 1897-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1990
- Date de réception :
- 1895-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-11-1891/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 83, Numéro de dossier : 1891-1294
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/04/21,1892/04/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 723, Numéro de dossier : 83248
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/04/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 298, Numéro de dossier : 15619
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3835
- Date de réception :
- 1896-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 721, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/02/12,1890/02/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 635, Numéro de dossier : 72110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2033
- Date de réception :
- 1896-06-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 169, Numéro de dossier : 1858, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3426
- Date de réception :
- 1895-11-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/01/15,1892/01/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 715, Numéro de dossier : 82034
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 840
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2298
- Date de réception :
- 1890-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 834
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0186
- Date de réception :
- 1894-01-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01/22,1891/01/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 675, Numéro de dossier : 77071
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0919
- Date de réception :
- 1890-04-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 82, Numéro de dossier : 1891-874