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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/09/21,1892/09/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 735, Numéro de dossier : 84781
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0845 H
- Date de réception :
- 1891-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/03/12,1892/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 723, Numéro de dossier : 83121
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1191
- Date de réception :
- 1891-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- New Westminster
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gatineau
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/05/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 754, Numéro de dossier : 87220
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/08/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 794, Numéro de dossier : 93672
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/08/19,1892/08/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 731, Numéro de dossier : 84316
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/06/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 845, Numéro de dossier : 101628
-
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1885/10/01-1953/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1988-89/205 GAD, VFRC#FAD88-14 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1802-1960, Partie de dossier : 1.2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1359, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1352, Numéro de bobine de microfilm : C-14978
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/10/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1668, Numéro de dossier : Ah to Al 1890-1895, Partie de dossier : 16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/04/01,1892/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 721, Numéro de dossier : 82963
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/10/03,1890/10/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 659, Numéro de dossier : 75086
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/12/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 770, Numéro de dossier : 90066
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 790, Numéro de dossier : 92375
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/07/20,1892/07/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 729, Numéro de dossier : 84022
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/02/25,1892/02/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 718, Numéro de dossier : 82493
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/12/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 742, Numéro de dossier : 85621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/09/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 763, Numéro de dossier : 88597
- Date de modification :