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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182, Numéro de volume : 5959, Numéro de dossier : 602-78059, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1881-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 87803/21, Numéro de boîte : 2000864857--2000864937
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3433
- Date de réception :
- 1897-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 748, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2095, Numéro de bobine de microfilm : C-11156, Numéro de dossier : 16,450
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3223
- Date de réception :
- 1896-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 716, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0107
- Date de réception :
- 1891-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lac - St. - Jean
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gatineau
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonaventure
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1881-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11, RG11M 87803/21, R182, 87803/21 CA, 2019-00300-7
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2120, Numéro de bobine de microfilm : C-11162, Numéro de dossier : 22,787, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0489
- Date de réception :
- 1898-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2973, Numéro de bobine de microfilm : C-11305, Numéro de dossier : 209,600
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2987, Numéro de bobine de microfilm : C-11306, Numéro de dossier : 214,130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0313
- Date de réception :
- 1891-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 572, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0113 H
- Date de réception :
- 1890-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 562, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3861, Numéro de bobine de microfilm : C-10152, Numéro de dossier : 82359
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1962
- Date de réception :
- 1891-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1890/08/15]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1678, Numéro de dossier : (MacN-MacZ) (McN-McZ) 1887-1890
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2493
- Date de réception :
- 1894-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1890/09/04]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1678, Numéro de dossier : (MacN-MacZ) (McN-McZ) 1887-1890
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2249
- Date de réception :
- 1897-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1347, Numéro de dossier : 3556-7, Partie de dossier : 1=1872-1877;2=1877-1939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3761
- Date de réception :
- 1894-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 667, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-132-6-F, RG30-I-D-20
- Date de modification :