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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 149, Numéro de dossier : 1659, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/03/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 79
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2840
- Date de réception :
- 1891-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/10/28,1890/10/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 662, Numéro de dossier : 75556
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2352
- Date de réception :
- 1898-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 767, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0009
- Date de réception :
- 1894-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 638, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1891? DOD? 1942-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7225
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0592
- Date de réception :
- 1897-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 729, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2573, Numéro de bobine de microfilm : C-11241, Numéro de dossier : 116,552
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3378
- Date de réception :
- 1896-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 718, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2916, Numéro de bobine de microfilm : C-11298, Numéro de dossier : 185,754
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3948
- Date de réception :
- 1896-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2846, Numéro de bobine de microfilm : C-11285, Numéro de dossier : 174,334
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2777
- Date de réception :
- 1891-11-18
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 November 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT385, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2328
- Date de réception :
- 1899-11-02
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1887-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14254-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18849
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0948
- Date de réception :
- 1898-04-20
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2882, Numéro de bobine de microfilm : C-11291, Numéro de dossier : 179,323
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3080
- Date de réception :
- 1894-10-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1897, Numéro de dossier : 1899-362
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2010
- Date de réception :
- 1894-06-29
- Date de modification :