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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1325, Numéro de bobine de microfilm : C-14936
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14953
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Berthier - Maskinonge - Delanaudiere
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0416
- Date de réception :
- 1899-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3214
- Date de réception :
- 1897-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 747, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1168
- Date de réception :
- 1898-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2955, Numéro de bobine de microfilm : C-11303, Numéro de dossier : 203,651
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1336, Numéro de bobine de microfilm : C-14950
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2205
- Date de réception :
- 1898-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 766, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14953
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2598
- Date de réception :
- 1896-07-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1899-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-195-0-F, RG43-C-I-2-g
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2330
- Date de réception :
- 1896-06-26
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 February-11 March 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 September-10 October 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1439
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 433
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7201
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1188, Numéro de dossier : 45180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 308, Numéro de dossier : 16784
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/02/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 246, Numéro de dossier : A10687
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-b, Numéro de bobine de microfilm : C-5052, Numéro de dossier : 411-1
- Date de modification :