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Archives
Date :
1890-1899
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2503
- Date de réception :
- 1890-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 72, Numéro de dossier : 774-92
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Levis
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1000
- Date de réception :
- 1897-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2587
- Date de réception :
- 1892-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 262, Numéro de bobine de microfilm : T-3185, Numéro de dossier : 1751, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nanaimo - Cowichan - The Islands
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3054
- Date de réception :
- 1895-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 689, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 November 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1415, Numéro de dossier : 539892
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wellington
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1362
- Date de réception :
- 1897-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1923, Numéro de dossier : 3402-62, Partie de dossier : 4=1889-1901
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Leeds
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1709
- Date de réception :
- 1896-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 706, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 December 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1415, Numéro de dossier : 542759
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Russell
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2577
- Date de réception :
- 1899-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 790, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/12/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1680, Numéro de dossier : Moa to Mon 1890 - 1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- East Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2450
- Date de réception :
- 1892-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/07/15-1899/09/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Edmonton West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1016
- Date de réception :
- 1892-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
- Date de modification :