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Archives
Date :
1890-1899
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 62, Numéro de dossier : 223-92
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/04/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 751, Numéro de dossier : 86753
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0305
- Date de réception :
- 1897-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/05/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 752, Numéro de dossier : 87055
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0924
- Date de réception :
- 1898-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 756, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0068
- Date de réception :
- 1894-01-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/07/31,1891/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 695, Numéro de dossier : 79659
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12606, Numéro de dossier : 363
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/08/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 310, Numéro de dossier : 16991
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2628
- Date de réception :
- 1896-07-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1685, Numéro de dossier : Waa to Waz 1888-1895
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0651
- Date de réception :
- 1895-03-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1685, Numéro de dossier : Waa to Waz 1888-1895
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0050
- Date de réception :
- 1896-01-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/12/14,1891/12/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 711, Numéro de dossier : 81551
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01/06,1891/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 673, Numéro de dossier : 76795
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0271
- Date de réception :
- 1894-01-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/07/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 251, Numéro de dossier : A11157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/04/22,1890/04/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 641, Numéro de dossier : 72828
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/04,1891/04/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 682, Numéro de dossier : 77928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/17,1891/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 705, Numéro de dossier : 80798
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 264, Numéro de dossier : A12362
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1685, Numéro de dossier : Waa to Waz 1888-1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 748, Numéro de dossier : 86378
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/07/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1685, Numéro de dossier : Waa to Waz 1888-1895
- Date de modification :