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Archives
Date :
1890-1899
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 264, Numéro de dossier : A12374
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 235, Numéro de dossier : A9826
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2208
- Date de réception :
- 1891-09-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 80, Numéro de dossier : 1891-120
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0009
- Date de réception :
- 1898-01-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0334
- Date de réception :
- 1896-01-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Beauharnois
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Beauharnois
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lac - St. - Jean
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/01/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 802, Numéro de dossier : 95751
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/07/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 850, Numéro de dossier : 101894
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2400
- Date de réception :
- 1899-11-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/08/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 761, Numéro de dossier : 88256
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1105
- Date de réception :
- 1892-04-20
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23158-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92354
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1059
- Date de réception :
- 1894-04-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2833
- Date de réception :
- 1895-09-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/03/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 839, Numéro de dossier : 100453
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2048
- Date de réception :
- 1891-08-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 91, Numéro de dossier : 1893-838
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2698
- Date de réception :
- 1892-10-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3685
- Date de réception :
- 1894-12-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2017
- Date de réception :
- 1892-07-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3556
- Date de réception :
- 1896-10-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1808
- Date de réception :
- 1896-05-06
- Date de modification :