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Archives
Date :
1890-1899
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 510, Partie de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 83, Numéro de dossier : 1891-1327
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0538 K
- Date de réception :
- 1897-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/12/29,1890/12/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 672, Numéro de dossier : 76672
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1947 H
- Date de réception :
- 1893-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2131 H
- Date de réception :
- 1893-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 51
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 713, Numéro de dossier : 81820
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/07/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 50
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0693 K
- Date de réception :
- 1898-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/12/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 61
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0533 H
- Date de réception :
- 1891-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/22,1891/06/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 689, Numéro de dossier : 78907
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1803 H
- Date de réception :
- 1893-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 51
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0210
- Date de réception :
- 1895-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 510, Partie de dossier : 22
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1698
- Date de réception :
- 1890-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/11/11,1891/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 709, Numéro de dossier : 81345
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2234
- Date de réception :
- 1894-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 657, Bobine C-3626 Code d'accès 90
- Date de modification :