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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1325, Numéro de bobine de microfilm : C-14936
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1343, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1366, Numéro de bobine de microfilm : C-15001
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2131
- Date de réception :
- 1896-06-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0534
- Date de réception :
- 1899-03-21
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1492
- Date de réception :
- 1892-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14970
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1349, Numéro de bobine de microfilm : C-14972
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1368, Numéro de bobine de microfilm : C-15004
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14991
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 135, Numéro de dossier : 1492, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 135, Numéro de dossier : 1492, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 240, Numéro de bobine de microfilm : T-3160, Numéro de dossier : 1492, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-1492-1-E, Numéro de volume : 633, Numéro de dossier : 899, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-g, Numéro de volume : 3171
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-g, Numéro de volume : 3171
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1876-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4-1-F
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1876-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4-1-E
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1492
- Date de réception :
- 1890-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1852-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 65/213, 65/213 CA
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1492 J
- Date de réception :
- 1896-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1492
- Date de réception :
- 1898-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3666 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1492
- Date de réception :
- 1894-05-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1492
- Date de réception :
- 1893-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
- Date de modification :