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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0944
- Date de réception :
- 1892-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1357, Numéro de bobine de microfilm : C-14986
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3274
- Date de réception :
- 1895-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1897
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Peigan
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3686, Numéro de bobine de microfilm : C-10120, Numéro de dossier : 13423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0904
- Date de réception :
- 1893-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 621, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1602
- Date de réception :
- 1898-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 760, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0325
- Date de réception :
- 1899-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 774, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2725
- Date de réception :
- 1890-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2413, Numéro de bobine de microfilm : C-11217, Numéro de dossier : 85,164
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3053
- Date de réception :
- 1896-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 715, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1344, Numéro de bobine de microfilm : C-14963
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2662, Numéro de bobine de microfilm : C-11259, Numéro de dossier : 133,111
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2325
- Date de réception :
- 1898-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 766, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1718
- Date de réception :
- 1895-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2428, Numéro de bobine de microfilm : C-11220, Numéro de dossier : 88,848
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0911
- Date de réception :
- 1894-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1369, Numéro de bobine de microfilm : C-15006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1462
- Date de réception :
- 1895-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 678, Bobine C-3634 Code d'accès 90
- Date de modification :