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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-44-1-E, RG15-D-II-8-b, RG15-D-II-8-c
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-71-6-E, RG9-II-B-4
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-E, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1270
- Date de réception :
- 1898-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1928
- Date de réception :
- 1895-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2158
- Date de réception :
- 1899-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3774 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-30-5-E, RG18-A-2
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-E, RG76-C-1-b
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1985; [microfilmed ca 1950-1983]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-239-6-E, RG12-F-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-E, RG55-A-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-33-9-E, RG55-A-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-165-1-E, RG76-D-2-a
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed in 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-571-X-E, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-E, RG113-C
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1893-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16315-45-3-E, RG84-B-1-a-i
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1818-1838, 1848-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-133-2-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1777-1791, 1818-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-106-X-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1795-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-108-3-E, RG7-G-14
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1765-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-32-7-E, RG7-G-18
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1651-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-8-X-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1872-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-244-6-E, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R9271-12-X-E, RG105
-
Archives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG31, 1993-94/436 GAD, 121-000436-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-32-8-E, RG88-A-2
- Date de modification :