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Archives
Date :
1890-1899
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2833
- Date de réception :
- 1890-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 595, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1004 J
- Date de réception :
- 1895-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 684, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3424
- Date de réception :
- 1896-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 April 1899 (16 August 1869)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 April 1898 (1 November 1870)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10937
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 June 1896 (16 May 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1894
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- The Pas
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2739
- Date de réception :
- 1890-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3065
- Date de réception :
- 1891-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 590, Bobine C-3421 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1605
- Date de réception :
- 1892-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2100
- Date de réception :
- 1895-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1345
- Date de réception :
- 1895-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 February 1898 (19 September 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10936
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1842
- Date de réception :
- 1895-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 June 1896 (16 May 1896)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1728
- Date de réception :
- 1895-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1327
- Date de réception :
- 1895-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 December 1895 (30 November 1895)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1328
- Date de réception :
- 1895-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2902
- Date de réception :
- 1895-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1442
- Date de réception :
- 1895-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 677, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 December 1892 and 16 June 1862 (23 September 1874 and 6 January 1958)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1634
- Date de réception :
- 1895-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 678, Bobine C-3634 Code d'accès 90
- Date de modification :