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Archives
Date :
1890-1899
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0758
- Date de réception :
- 1898-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 755, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1355, Numéro de bobine de microfilm : C-14982
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 March-28 April 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 June 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT378, 1850/IT378, Numéro de bobine de microfilm : T-9940, T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 September 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT381, 1850/IT381, Numéro de bobine de microfilm : T-9940, T-9940
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896 [printing]
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1895 [printing]
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897 [printing]
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 September 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT382, 1850/IT382, Numéro de bobine de microfilm : T-9940, T-9940
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2 June 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT375, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 23 March 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT386, 1850/IT386, Numéro de bobine de microfilm : T-9940, T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 September 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT380, 1850/IT380, Numéro de bobine de microfilm : T-9940, T-9940
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 January 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :