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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3134
- Date de réception :
- 1895-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3639 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2949, Numéro de bobine de microfilm : C-11302, Numéro de dossier : 200,736
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1450
- Date de réception :
- 1893-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/12/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391, Numéro de dossier : 306806
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1899
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3875
- Date de réception :
- 1895-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 694, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2889, Numéro de bobine de microfilm : C-11292, Numéro de dossier : 181,609-31
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0093
- Date de réception :
- 1897-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0043
- Date de réception :
- 1897-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 725, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1335, Numéro de bobine de microfilm : C-14947
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3136
- Date de réception :
- 1895-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 May 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 314781
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1894
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- The Pas
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2359
- Date de réception :
- 1897-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Grass Point
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0064
- Date de réception :
- 1897-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 725, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1355, Numéro de bobine de microfilm : C-14982
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nanaimo River
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2823
- Date de réception :
- 1895-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 687, Bobine C-3637 Code d'accès 90
- Date de modification :